Bibliothèque

Titre: Advancing US-Canada Border Transportation Planning and Programming
Auteur(s): Hugh Conroy, Border Policy Research Institute, Western Washington University
Date: Octobre, 2011
Sommaire: Cette recherché examine les programmes de transports frontaliers de chaque pays depuis l’ALENA, ainsi que les tribunes bilatérales actuelles portant sur les transports frontaliers. La structure des programmes de chaque pays est examinée et synthétisée en vue de déterminer les raisons expliquant pourquoi un programme de planification bilatéral plus avant-gardiste est illusoire. Les changements possibles, qui appuieraient mieux une approche systématique coordonnée à l’échelle nationale en matière de planification frontalière conjointe entre les États-Unis et le Canada, sont également définis.

Titre: Effort to Test, Evaluate and Deploy Technologies to Automate the Measurement of Real-Time Border Wait Times at United States – Canada Land Border Crossings
Auteur(s): U.S. DOT (FHWA) et partnenaires
Date: Septembre, 2011
Sommaire: Pour parvenir à fournir des renseignements exacts en temps opportun, ce projet, l’effort visant à tester, à évaluer et à déployer des technologies afin d’automatiser la mesure du temps d’attente réel aux postes frontaliers terrestres Canada-États-Unis, est conçu pour élaborer un processus automatisé de collecte de données sur le temps d’attente à la frontalière qui sera facilité par l’utilisation de technologies existantes ou nouvelles.

Titre: Comparing a Year of Inbound Travel: the United States and Canada - 2009
Auteur(s): Medina, Dylan, et al, Border Policy Research Institute, Western Washington University
Date: Août, 2011
Sommaire: Ce rapport résume une étude qu’a menée une équipe d’assistants de recherche du BPRI qui devaient comparer le flux frontalier de personnes venant aux États-Unis et au Canada au cours de 2009. L’équipe de recherche a recueilli et analysé des données quantitatives d’organismes d’immigration dans les deux pays; elle a découvert des complications de recherche intéressantes reflétant les politiques frontalières et d’immigration, ainsi que les valeurs sociales de base de chacun des pays.

Titre: 2011 Pacific Highway Southbound FAST Lane Study - Final Report
Auteur(s): Border Policy Research Institute, Western Washington University
Date: Juin, 2011
Sommaire: Au printemps 2011, un essai pilote a été effectué au port d’entrée commercial américain à Blaine, dans l’État de Washington. Cet essai a été conçu en vue de décider si la reconfiguration des activités au port d’entrée améliorerait la mobilité des marchandises à destination du Sud. Le présent rapport documente les méthodes et les résultats de l’essai pilote.

Titre: Renforcer nos liens : Quatre domaines de progrès pragmatiques dans les relations Canada - États-Unis
Auteur(s): La Chambre de commerce du Canada
Date: Décembre, 2010
Sommaire: Le rapport explique comment les relations entre le Canada et les États-Unis sont devenues tendues au cours des dernières années. Il décrit quatre secteurs—le commerce, les politiques de réglementation, les douanes, la sécurité énergétique et l’environnement—dans lesquels les progrès remarquables qui ont été accomplis pourraient paver la voie à un nouveau cycle de croissance économique et de prospérité pour ces deux pays.

Titre: Enquête sur la frontière canado-américaine
Auteur(s): Statistique Canada & Industrie Canada
Date: Mars 2010
Sommaire: Pour approfondir notre connaissance des répercussions qu’ont les enjeux frontaliers sur la compétitivité du Canada, Industrie Canada a mené un Sondage à la frontière Canada-États-Unis (SFCEU). Ce sondage, financé par le Fonds de recherche sur les frontières nord-américaines, sécurité et prospérité, était composé de 79 questions sur les enjeux frontaliers et leurs répercussions sur les coûts et les stratégies d’entreprise. Le sondage, mené par Statistique Canada en 2009, a été effectué par 1 600 établissements de dix industries manufacturières canadiennes fortement axées sur l’exportation.

Titre: A Matter of Trust: Expanding the Preclearance of Commerce between Canada and the United States
Auteur(s): C.D. Howe Institute
Date: Septembre 2010
Sommaire: Le renforcement du contrôle à la frontière canado-américaine en raison des défis en matière de sûreté posés par les événements du 11 septembre 2001 ont créé de nouveaux obstacles pour les échanges commerciaux et les investissements transfrontaliers. Toutefois, le précontrôle des personnes et des biens avant leur arrivée à la frontière constitue l’une des meilleures manières de surmonter les obstacles transfrontaliers tout en assurant la sécurité publique.

Titre: 'Breaking Points,' but No 'Broken' Border: Stakeholders Evaluate Border Issues in the Pacific Northwest Region
Auteur(s): Border Policy Research Institute
Date: Juillet 2010
Sommaire: Ce document explore la nature des failles et les « points de rupture » qui en découle pour savoir comment cela fonctionne et ne fonctionne pas lorsqu’il y a des changements et que la situation évolue. Des recommandations pour la politique frontalière sont offertes.

Titre: 'WHTI, the Recession, and Cross-Border Travel
Auteur(s): Border Policy Research Institute
Date: Été 2010
Sommaire: L’impact de l’Initiative relative aux voyages dans l’hémisphère occidental (IVHO) et la récente récession près de la frontière sont examinés. Chaque élément pourrait avoir un impact sur les déplacements transfrontaliers. Cet article observe les tendances de déplacement transfrontalier, en essayant de comprendre ce qui est attribuable aux deux événements susmentionnés.

Titre: Proceedings: Seminar on Canada - US Border Management Policy Issues
Auteur(s): Border Policy Research Institute
Date: Avril 2010
Sommaire: Des chercheurs éminents qui se sont penchés sur la question du commerce entre le Canada et les É.-U. se sont réunis à Washington, DC, afin de présenter des recommandations pratiques pour les politiques. Cet événement a donné une occasion unique aux décideurs fédéraux de s’entretenir avec les universitaires et d’aider à maintenir le cap des recherches universitaires futures.

Titre: How DHS Might Address the Mission of Trade Facilitation
Auteur(s): Border Policy Research Institute
Date: Printemps 2010
Sommaire: À la suite des événements du 11 septembre, les entreprises qui participent au commerce transfrontalier ont continuellement dit que « la sûreté avait éclipsé le commerce » dans une mesure qui est dommageable pour notre économie nord-américaine intégrée. Cet article souligne quatre initiatives proposées par divers commentateurs, qui peuvent toutes être mises en œuvre facilement par le DHS.

Titre: Border Barometer
Auteur(s): Border Policy Research Institute
Date: Février 2010
Sommaire: Selon les observations effectuées aux huit postes frontaliers du nord figurant dans cette note de synthèse, le pire scénario qu’ont représenté la récession économique de 2008, le renforcement des contrôles frontaliers et le tumulte de l’industrie, particulièrement dans le secteur automobile, ont entraîné une diminution de 4,8 pour cent de la circulation transfrontalière des voitures et des camions ainsi qu’une chute de 9 pour cent de la valeur du taux d’échange entre les États-Unis et le Canada. Cependant, tous les postes n’ont pas connu des effets similaires, ce qui révèle d’importantes variations entre les régions.

Titre: The Border After 9/11 – Security Trumps All
Auteur(s): Kathryn Bryk Friedman
Date: Février 2010
Sommaire: Après les événements du 11 septembre 2001, les préoccupations au sujet de la sûreté sont devenues l’élément central par lequel les énoncés et les résultats de politiques sont évalués. La tentative d’attentat à la bombe qui a eu lieu le jour de Noël à bord d’un avion de ligne approchant de Détroit a accru ces inquiétudes. Néanmoins, il existe un cadre de gouvernance pour que Washington considère comme une priorité la frontière canado-américaine; la facilitation de la plus importante relation commerciale au monde pourrait aider à stimuler la reprise économique.

Titre: Re-Energizing Canada’s International Trade
Auteur(s): Conference Board of Canada
Date: Février 2010
Sommaire: La première section de rapport dresse le profil du commerce international du Canada depuis 1990. La seconde section évalue le futur du commerce au Canada, en s’inspirant de ce qui est connu des chaînes de valeur et des autres aspects du commerce d’intégration, ainsi que des tendances de l’économie mondiale. La troisième section traite de trois domaines prioritaires stratégiques sur lesquels des mesures prises par les entreprises et le gouvernement, fédéral et provincial, auraient un effet considérable.

Titre: Stakeholder Views on Improving Border Management
Auteur(s): Donald K. Alper and Bryant Hammond
Date: Décembre 2009
Sommaire: La frontière canado-américaine, comme toutes les frontières internationales, remplit certaines fonctions liées à la limitation, à la réglementation et à l’interdiction du mouvement transfrontalier de personnes, de produits et de polluants. Bien que la gestion de la frontière canado-américaine ait toujours été influencée par les questions de sûreté, ce n’est que depuis le 11 septembre que la frontière est vue comme un risque vital pour la sûreté dans le contexte de la sécurité nationale américaine. Cette nouvelle réalité a provoqué une intensification de l’attention accordée aux frontières du nord et a suscité un débat continu sur l’équilibre approprié entre la sécurisation de la frontière et la facilitation du commerce et des relations sociales.

Titre: America's Freight Transportation Gateways
Auteur(s): U.S. Department of Transportation
Date: Novembre 2009
Sommaire: Le présent rapport est une mise à jour du rapport publié en 2004 par le Bureau of Transportation Statistics de la Research and Innovative Technology Administration. Il contient un profil de données sur les principales portes d’entrée internationales de transport de marchandises au pays (2008) et présente un résumé de données sur les tendances qui se dessinent depuis 1990. Il s’agit d’un recueil d’information mettant l’accent sur les 25 principales portes d’entrée de marchandises. De plus, le rapport présente la plus récente information annuelle sur le transport des marchandises.

Titre: Economic Impact on Blue Water Area, Michigan
Auteur(s): Chmura Economics & Analytics
Date: Novembre 2009
Sommaire: La région située le long de la frontière canado-américaine à l’est du pont Blue Water est très importante pour les entreprises du St. Clair County, surtout les commerces de détail, car les Canadiens de cette région y viennent magasiner ou prendre des repas.

Titre: Issues with Efficacy of FAST at the Cascade Gateway
Auteur(s): Border Policy Research Institute
Date: Automne 2009
Sommaire: Cet article utilise des données recueillies récemment pour examiner les questions se rapportant à l’efficacité du programme EXPRES à la porte d’entrée Cascade. Des recommandations sont émises pour orienter le programme EXPRES vers les transporteurs et les expéditeurs dans la vallée du Fraser, la révocation du cabotage et des enquêtes plus poussées sur les normes et les processus de service sur les voies en direction du sud au poste frontalier du Pacific Highway.

Titre: Toward a New Frontier: Improving the U.S.-Canada Border
Auteur(s): Christopher Sands, The Brookings Institution
Date: Juillet 2009
Sommaire: Depuis les événements du 11 septembre, les préoccupations en matière de sûreté ont pris le pas sur les préoccupations économiques à la frontière canado-américaine, entraînant des retards et des coûts plus élevés pour le mouvement transfrontalier des personnes et des marchandises. On a essayé de remédier à ces problèmes en prenant plusieurs initiatives, notamment le Plan d'action pour une frontière intelligente et le Partenariat nord-américain pour la sécurité et la prospérité. Ces initiatives ont donné certains résultats, mais on doit malheureusement constater que la frontière reste aujourd'hui un frein pour l'économie et une grande source de frustration pour ceux qui la franchissent. Le présent rapport examine surtout les processus et les conditions entourant l'obtention de résultats. En particulier, les auteurs font valoir que pour faire des progrès, il faut tenir compte davantage des diverses façons dont la frontière est utilisée par diverses catégories d'usagers à différents endroits.

Titre: Finding the Balance: Shared Border of the Future
Auteur(s): The Canadian and U.S. Chambers of Commerce
Date: Juillet 2009
Sommaire: Rédigé en collaboration avec 47 associations de gens d'affaires dans les deux pays, le document vise à identifier les secteurs où l'on pourrait réduire à court terme les coûts de passage à la frontière et accroître la compétitivité des industries au Canada et aux É.-U.

Titre: The Effects of 9/11 on Canadian-U.S. Trade: An Update through 2008
Auteur(s): Steven Globerman and Paul Storer
Date: Juillet 2009
Sommaire: Dans le rapport, les auteurs actualisent les statistiques qu'ils avaient établies en 2008 concernant l'évolution des échanges commerciaux canado-américains à la suite du resserrement de la sécurité à la frontière après les attentats terroristes du 11 septembre 2001. Leur étude montre que la hausse des coûts de passage à la frontière a probablement eu un impact important sur les échanges commerciaux. L'une des inférences de cette observation est qu'à long terme, le niveau de vie des Canadiens et des Américains a souffert de la prise de mesures de sûreté à la frontière à la suite de ces attentats. En conséquence, il devient impératif de mettre en œuvre des politiques publiques pour réduire les coûts du commerce bilatéral sans sacrifier indûment la sécurité des Canadiens et des Américains en termes d’attentats terroristes.

Titre: United States and Canadian Citizens Perceptions of Border Security: The Influence of Emotional Reactions
Auteur(s): James F. Faucett
Date: Juillet 2009
Sommaire: Les efforts pour favoriser l’appui à la politique frontalière dépendent d’une compréhension des mécanismes psychologiques sous-jacents à la perception de la gestion des frontières. Les citoyens américains ont rapporté des niveaux plus élevés de peur, de colère et d’inquiétude à propos de la sécurité aux frontières, en comparaison aux citoyens canadiens, et des niveaux plus faibles de confiance et d’appui. Les contributions permettent de mieux comprendre l’importance de l’influence pour les évaluations des risques. Des propositions sont faites aux gestionnaires des frontières qui tentent d’obtenir de l’appui au principe de « frontières sûres et portes ouvertes ».

Titre: Additional Powers of Search and Seizure at and Near the Border
Auteur(s): Border Policy Research Institute
Date: Été 2009
Sommaire: Cet article décrit les pratiques se rapportant aux recherches et aux saisies effectuées à la frontière ou à proximité. Une très longue discussion des pratiques américaines est suivie par une brève discussion sur les pratiques canadiennes.

Titre: The Year-over-Year Decline in Southbound Freight at the Canada – U.S. Border
Auteur(s): Border Policy Research Institute
Date: Printemps 2009
Sommaire: Cet article examine le mouvement des marchandises transportées par camions ou par trains à cinq points d’entrée terrestre le long de la frontière canado-américaine : Blaine (WA), Sweetgrass (MT), Buffalo (NY) et Champlain (NY). Ensemble, ces cinq points d’entrée ont géré 53 pour cent de la marchandise transportée par camion qui entre aux États-Unis à partir du Canada en décembre 2007. Il est donc plausible que les tendances observées à ces ports soient représentatives de la situation tout le long de la frontière.

Titre: In Search of Effective Border Management
Auteur(s): Geoffrey Hale
Date: Février 2009
Sommaire: Le présent document fournit un aperçu général des possibilités et des défis dans la gestion efficace des questions frontalières, en reconnaissant les perspectives variées qui existent au Canada et aux États-Unis et celles qui existent entre ces deux pays. Il souligne le défi multidimensionnel de la gestion efficace des frontières en ce qui a trait à la sûreté, à l’application des lois et à la facilitation du passage des marchandises et des voyageurs à faible risque. Ce document dresse également un bilan de la variété des perceptions de la menace qui existe parmi les experts en matière de politiques et d’autres groupes et des défis que ces questions posent à la coopération transfrontalière efficace, tout en tenant compte des différences dans la nature et la gravité des risques le long des frontières nord et sud des États-Unis. Ce document examine en outre les possibilités qui s’offrent aux intervenants régionaux et sociaux pour améliorer l’efficacité des politiques publiques afin d’atteindre des buts reliés à la prospérité et à la sûreté. En dernier lieu, ce document suggère des mesures qui peuvent être prises dans un certain nombre de secteurs prioritaires, en prenant appui sur la grande variété des récentes initiatives prises par les gouvernements et les divers éléments de la société civile.

Titre: Pouvoir constitutionnel et législatif relatif aux accords intergouvernementaux entre les États-Unis et les provinces canadiennes
Auteur(s): Steven de Eyre, Case Western Reserve University School of Law – agrégé supérieur de recherche, Canada-United States Law Institute (recherche effectuée grâce à une entente de stages entre le Canada-United States Law Institute (CUSLI) et le Conseil des gouvernements du Whatcom)
Date: Janvier 2009
Sommaire: Au-delà des traités traditionnels négociés entre les gouvernements fédéraux des États-Unis et du Canada, des centaines d’arrangements, d’accords ou de protocoles d’entente existent et sont conclus directement entre les états américains et les provinces canadiennes, sans la participation du gouvernement fédéral et à l’extérieur du cadre des voies diplomatiques officielles. Ces arrangements infranationaux – représentant la « microdiplomatie » – sont de plus en plus courants et importants au chapitre des relations bilatérales. Bien que les accords existants aient été relativement bien documentés, le pouvoir constitutionnel et législatif qui permet l’existence de ces accords est soit ambigu soit grandement différent d’un état/d’une province à l’autre. Ce document traite d’abord de la légalité de ces accords, compte tenu des prescriptions constitutionnelles des états et des provinces en ce qui a trait à la conclusion de traités. Par la suite, le document porte sur l’analyse de la latitude que le pouvoir législatif donne aux directions des gouvernements des états et des provinces pour conclure des accords avec leurs homologues transfrontaliers, surtout pour ce qui est des accords liés aux questions frontalières et au transport.

Titre: Trade & Travel Patterns at the Canada – U.S. Border: Policy Implications
Auteur(s): Border Policy Research Institute
Date: Hiver 2009
Sommaire: Ce rapport qui s’appuie sur les faits se concentre sur les habitudes de commerce et de déplacement aux frontières, sur la manière dont ces activités ont été touchées par les changements apportés à la politique en matière de sûreté et sur les incidences politiques qui pourraient informer les entreprises, le gouvernement et les autres intervenants responsables de former la prochaine génération qui gèrera la frontière canado-américaine.

Titre: A New Bridge for Old Allies
Auteur(s): Michael Kergin et Birgit Matthiesen, Conseil international du Canada
Date: Novembre 2008
Sommaire: La tendance dominante en Europe, en Asie et en Afrique est à l’intégration économique régionale; cependant, le Canada et les É.-U. semblent emprunter la voie inverse, rapporte un nouveau rapport du Conseil international du Canada (CIC). Le rapport du CIC, intitulé « Nouvelles passerelles entre vieux alliés », soulève la question suivante : Comment les É.-U. et le Canada peuvent-ils se protéger mutuellement de ceux qui cherchent à leur nuire tout en préservant leur avantage concurrentiel et leur qualité de vie? Il examine comment renverser la tendance inquiétante de la sécurité frontalière à éloigner les deux pays plutôt qu’à rapprocher leurs économies.

Titre: Governing through Risk at the Canada/US Border
Auteur(s): Benjamin Muller
Date: Septembre 2008
Sommaire: Ce document de travail commence à examiner ce qui est au cœur de la sûreté transfrontalière contemporaine entre le Canada et les États-Unis : la gestion du risque. Plus précisément, les points saillants de l’analyse des caractéristiques de la gestion du risque elle-même et son lien à la quantification, les répercussions de ce qui est devenu une dépendance systématique à la technologie pour la sûreté transfrontalière actuelle, et la tendance corrélative vers la centralisation de la gestion de la sûreté transfrontalière menant à l’impuissance des intervenants solides des pays limitrophes.

Titre: IMTC 2008 Passenger Intercept Survey Final Report
Auteur(s): Melissa Miller, Hugh Conroy et David Davidson
Date: Septembre 2008
Sommaire: Le sondage de 2008 auprès des passagers pour le Projet de mobilité internationale et de couloir commercial (IMTC) a été effectué pour évaluer les caractéristiques des déplacements transfrontaliers à la Porte d’entrée Cascade et fournir ces renseignements aux organismes régionaux et fédéraux, publics et privés. Les renseignements comprennent qui traverse la frontière, pour quelles raisons, leur point d’origine et de destination, la fréquence de leurs déplacements et d’autres détails du déplacement transfrontalier. Ces données peuvent être comparées à des renseignements semblables recueillis par le IMTC en 2000 afin de voir comment le déplacement transfrontalier a changé au cours des 7 dernières années.

Titre: Canadian Issues Study
Auteur(s): Département des Transports des États-Unis
Date: Août 2008
Sommaire: La FMCSA a réalisé la présente étude afin d’aborder les diverses questions liées aux efforts de coopération entre les É.-U. et le Canada en matière de sécurité des véhicules commerciaux. Cette étude comprenait une analyse comparée de la réglementation et une détermination des questions importantes pouvant avoir des répercussions sur le travail de réciprocité entre les É.-U. et le Canada. Elle comprenait également l’élaboration d’une page Web É.-U.-Canada conçue pour aider les transporteurs routiers et les agents d’application de la loi à comprendre les règlements des diverses compétences. La page Web se trouvera sur le site Web de la FMCSA (www.fmcsa.dot.gov) et elle devrait être diffusée le 31 décembre 2008.

Titre: Cross-Border Transportation Patterns at the Cascade Gateway: Implications for Mitigating the Impact of Delay on Regional Supply Chains
Auteur(s): Anne Goodchild, Susan Albrecht et Li Leung
Date: Juin 2008
Sommaire: Ce rapport présente un profil des habitudes de transport des véhicules commerciaux et du transport des marchandises du principal passage frontalier le long de la région frontalière dans l’ouest de la chaîne des Cascades, au sud-ouest de la Colombie-Britannique, Canada, et au nord-ouest de Washington, États-Unis, en particulier le corridor entre les régions urbaines de Vancouver, Colombie-Britannique, et Seattle, Washington. Cette recherche comprend une description du commerce régional et une description des types de retards actuels, les conséquences des retards et les causes des retards.

Titre: Inventory of Current Programs for Measuring Wait Times atLand Border Crossings
Auteur(s): Jonathan Sabean et Crystal Jones
Date: Mai 2008
Sommaire: Le présent rapport a été préparé à l’intention des agences douanières canadiennes et américaines afin de recenser les programmes actuellement en place de mesure des temps d’attente aux points de passage frontaliers. Le rapport comprend une liste des utilisateurs de l’information archivée et en temps réel, et fournit une définition de temps d’attente à la frontière. Il présente également les diverses technologies disponibles pour mesurer la congestion à la frontière ainsi que les avantages et les inconvénients de chacune. Une description de tous les systèmes actuels et prévus de mesure des temps d’attente aux points de passage frontaliers Canada États Unis et États Unis Mexique y est également présentée.

Titre: The Vital Connection: Reclaiming Great Lakes Economic Leadership in the Bi-National U.S.-Canadian Region
Auteur(s): John C. Austin, Britany Affolter-Caine. The Brookings Institution
Date: Mars 2008
Sommaire: La région économique des Grands Lacs, qui comprend les États américains situés sur la côte des Grands Lacs, les bassins hydrographiques de la haute vallée du Mississippi et de l’Ohio ainsi que les provinces canadiennes de l’Ontario et du Québec, ont une histoire économique prestigieuse. Un élément unique de cette relation est la limite entre les deux pays, qui est en grande partie invisible et historiquement la plus grande frontière non protégée entre deux pays. L’interaction et la libre circulation des gens, des capitaux, des idées et des marchandises entre les deux pays qui en ont résulté ont favorisé la croissance des grandes industries, permis l’établissement d’une classe moyenne forte composée de cols bleus et créé la plus grande économie binationale au monde.

Titre: The Border Story - A North American Steel Industry Perspective
Auteur(s): North American Steel Trade Committee
Date: Février 2008
Sommaire: Le présent rapport résume les problèmes prioritaires que rencontre l’industrie nord-américaine de l’acier aux frontières canado-américaines et américano-mexicaines. Les questions étudiées ont été regroupées sous trois intitulés liés aux politiques frontalières, notamment questions réglementaires, infrastructure et personnel, exigences de documentation, conformité en matière de sûreté et autres questions plus générales. Cette synthèse des obstacles frontaliers communs sera suivie d’évaluations et/ou de recommandations concernant chacune des questions citées.

Titre: Finding the Balance: Reducing Border Costs While Strengthening Border Security
Auteur(s): U.S. Chamber of Commerce et la Chambre de Commerce du Canada
Date: Février 2008
Sommaire: Une coalition, coprésidée par les chambres de commerce des États-Unis et du Canada, a publiée, en collaboration avec leurs associations membres et des partenaires, un rapport comprenant des recommandations destinées aux gouvernements des États-Unis et du Canada en vue de réduire les coûts des passages frontaliers et de renforcer la sécurité nationale. Le rapport demande la prise de mesures à court terme pour éliminer les exigences en double et onéreuses à la frontière et faciliter la circulation des voyageurs et des marchandises.

Titre: Guide for Planning and Constructing Border Crossing Projects
Auteur(s): Eastern Border Transportation Coalition
Date: Janvier 2008
Sommaire: La Coalition des transports à la frontière de l’Est (CTFE) a observé qu’il arrive souvent que les planificateurs de nouveaux projets frontaliers ne connaissent pas parfaitement tous les aspects liés au fait qu’il s’agit d’un projet “frontalier” par opposition à un projet entre administrations. Les projets frontaliers nécessitent d’importantes consultations entre organismes et de nombreuses approbations de divers organismes gouvernementaux à l’échelle fédérale, provinciale/des États et locale. Par conséquent, la CTFE a créé ce guide à titre de document de référence et de notions de base pour faciliter le processus de planification et servir de carnet de route pour ce qui est des questions liées aux processus nécessaires de coopération interorganisation et d’approbation. Ce guide donne un bref aperçu des responsabilités des divers organismes et fournit des “liens” pour l’accès à des renseignements plus complets.

Titre: Economic Analysis of Security Measures Affecting Transportation Stakeholders in Canada
Auteur(s): InterVISTAS Consulting Inc.
Date: Novembre 2007
Sommaire: En septembre 2005, Transports Canada a commandé une enquête empirique sur les coûts directs d'exploitation et d'investissement, et sur les répercussions indirectes des mesures de sûreté que le Canada et les États-Unis ont introduites après le 11 septembre 2001 et mises en place avant avril 2005. Cette étude dresse un rapport sur les coûts pour les transporteurs aériens, les aéroports, les transporteurs ferroviaires, les administrations et installations portuaires, les compagnies de navigation maritimes et les transitaires du Canada. Une étude précédente qui a examiné les répercussions des mesures de sûreté sur l’industrie canadienne du camionnage a été intégrée au présent rapport pour donner un aperçu plus précis de la situation. Plus de 50 entrevues approfondies ont été effectuées, et 136 réponses ont été reçues provenant de membres des groupes d’intervenants clés susmentionnés. Dans la plupart des cas, les personnes interrogées et les répondants au sondage représentaient une part relativement importante du volume de trafic dans leur mode respectif. Pour la plupart des modes, les résultats des répondants ont été extrapolés de manière à estimer les répercussions sur toute l’industrie du transport au Canada

Titre: Easing the Chokepoints - A Plan for an Efficient Canada-U.S. Border
Auteur(s): Ontario Chamber of Commerce
Date: Août 2007
Sommaire: Dernier document d’une série de documents sur l’infrastructure frontalière et liée au transport publiés par la Ontario Chamber of Commerce (OCC) en août 2007. Le rapport contient des recommandations visant à réduire les obstacles aux frontières en éliminant les chevauchements ou le double emploi dans les règlements dans le domaine des transports, du commerce et de la sûreté et en fournissant des ressources suffisantes pour appuyer ou développer les programmes pour les voyageurs dignes de confiance ou les programmes de sécurité du commerce.

Titre: Strategic responses by Canadian and U.S. exporters to increased U.S. border security measures: a firm- level analysis Canada-United States Trade Centre Occasional Paper No. 36 (Buffalo: State University of New York)
Auteur(s): Anneliese Vance
Date: Juillet 2007
Sommaire: · L'objectif principal de l'étude était de comprendre comment les gens d’affaires et les professionnels, dont le gagne-pain est directement relié à la fluidité et à l’efficacité des mouvements transfrontaliers dans la Grande région du Niagara, perçoivent les changements de politique ayant une incidence sur la perméabilité de la frontière internationale et s’y adaptent stratégiquement. L'étude a été bassé sur des entrevues qualitatives semi-structurées (35) auprès d’entreprises canadiennes et américaines qui utilisent régulièrement les principaux passages frontaliers de la région.

Titre: Service Time Variability at the Blaine, Washington, International Border Crossing and the Impact on Regional Supply Chains
Auteur(s): Anne Goodchild, Steven Globerman, Susan Albrecht
Date: Juin 2007
Sommaire: Les heures de services des installations de traitement des véhicules sont variables, causant de ce fait des difficultés pour la planification du transport aux transporteurs qui y transitent de façon régulière. Des variations de directions, de jours, d’heures et de saisons sont examinées. L’article expose aussi les réponses des transporteurs sur la variabilité des heures de service. Il est démontré que la principale stratégie utilisée, qui consiste à augmenter le temps tampon, réduit la productivité des transporteurs. Cependant, ce coût est négligeable dans l’état actuel du marché.

Titre: Reaching the Tipping Point: Effects of Post-9/11 Border Security on Canada’s Trade and Investment
Auteur(s): Danielle Goldfarb, The Conference Board of Canada
Date: Juin 2007
Sommaire: Le rapport détermine si les nouvelles politiques sur la sécurité à la frontière adoptées après les attentats terroristes du 11 septembre 2001 compromettent cet accès. Assurer et améliorer un accès sûr et prévisible à l’économie américaine demeurent un objectif des dirigeants canadiens. Après avoir réalisé près de 60 entrevues et mené une analyse statistique approfondie, la Conference Board a déterminé que les effets cumulatifs des politiques touchant la frontière adoptées après les événements du 11 septembre n’ont pas réduit le volume d’exportations canadiennes aux États-Unis, ni fait augmenter les délais de transit à la frontière. Cependant, le nouveau contexte frontalier a engendré des coûts importants pour de nombreuses entreprises. Cela pourrait les dissuader à implanter des usines au Canada à long terme. Le nouveau contexte frontalier peut toutefois être la source de débouchés. Certaines entreprises ont obtenu un avantage concurrentiel en investissant dans de nouveaux programmes de sécurité à la frontière afin d’accélérer le passage des marchandises. Le rapport contient des recommandations sur la façon de maximiser les avantages et de réduire les coûts résultant de la nouvelle réalité découlant des événements du 11 septembre.

Titre: Tighter Border Security and its Effect on Canadian Exports
Auteur(s): Michael Burt, The Conference Board of Canada
Date: Juin 2007
Sommaire: Le rapport fait appel à des méthodes statistiques pour évaluer l’incidence du resserrement des contrôles à la frontière sur les exportations canadiennes vers les États-Unis. Le flux d’exportation est examiné sous différents angles, notamment les exportations globales, les exportations par port et par produit. Compte tenu de la croissance économique des États-Unis et de la relativité des prix dans les deux pays, l’étude ne permet pas de conclure que le resserrement des contrôles à la frontière a entraîné une réduction des volumes d’exportation. Les facteurs propres aux industries, comme l’effondrement du secteur de la haute technologie, ont davantage contribué à la réduction de la circulation des marchandises.

Titre: 2006 Border Policies
Auteur(s): Chambre de commerce de l'Ontario
Date: Octobre 2006
Sommaire: La Ontario Chamber of Commerce et ses membres sont très préoccupés de l’efficacité de la circulation des personnes et des marchandises à la frontière entre l’Ontario et les États-Unis. La facilitation du commerce et du transport des marchandises et des déplacements des voyageurs sont des éléments très importants. À chaque année, 1,2 billion de dollars en marchandises sont transportées sur les routes de l’Ontario, et un emploi sur quatre dépend des exportations. Pour ces raisons, la frontière Ontario-États-Unis revêt une importance critique pour l’économie provinciale, et nationale. Les retards aux principaux passages frontaliers canadiens coûtent aux économies canadiennes et américaines plus de 13 milliards de dollars annuellement. Le rapport décrit les problèmes et fournit les principales recommandations de l’OCC pour éliminer les obstacles à la circulation aux frontières.

Titre: The Impacts of 9/11 on Canada
Auteur(s): Steven Globerman et Paul Storer
Date: Juillet 2006
Sommaire:Une conséquence des attaques terroristes du 11 septembre est l’accentuation des préoccupations en matière de sûreté concernant le transport de marchandises et de gens aux frontières qui, à son tour, a soulevé les possibilités de perturbations importantes du commerce international. Dans le contexte canado-américain, de nombreux observateurs ont déterminé que l’augmentation des réglementations et l’intensification des procédures d’inspection à la frontière canado-américaine ont contribué à l’augmentation importante des coûts et des retards d’expédition. On pourrait conclure que les coûts plus élevés et les perturbations pour les expéditions commerciales connexes décourageraient la croissance du commerce entre les deux pays. Il est maintenant généralement accepté que l’intégration économique entre les économies canadienne et américaine est, somme toute, un contributeur important à la santé économique des deux économies, surtout pour le Canada. Les développements qui pourraient atténuer la croissance et « l’intensification » de l’intégration économique nord-américaine menacent donc le bien-être économique des Canadiens et des Américains et leur nature et magnitude est digne d’une analyse approfondie.

Titre: Le Rapport de synthèse des tables rondes sur l'émergence des régions transfrontalières entre le Canada et les États-Unis
Auteur(s): Gouvernement du Canada
Date: Mai 2006
Sommaire: Le présent rapport fait partie de la recherche que le Projet de recherche sur les politiques (PRP) a effectuée sur le développement des divers liens entre le Canada et les États-Unis (qui a mené à la création de relations régionales transfrontalières) et les dimensions infrarégionales de l’intégration économique nord-américaine. Le PRP s’est associé à l’Agence de promotion économique du Canada atlantique (APECA), à Diversification de l'économie de l'Ouest Canada et à Développement économique Canada pour les régions du Québec pour tenir une série de tables rondes régionales de novembre 2005 à mars 2006. L’APECA a organisé la table ronde pour la région de l’Atlantique qui s’est tenue à Sackville (Nouveau-Brunswick) le 3 mars 2006.

Titre: CBP's Trusted Traveler Systems Using RFID Technology Require Enhanced Security
Auteur(s): U.S. Department of Homeland Security
Date: Mai 2006
Sommaire: Le présent rapport porte sur les points forts et les faiblesses des mesures de contrôle des systèmes d’identification par radiofréquence (IRF) au U.S. Customs and Border Protection (CBP). Il repose sur des entrevues avec des employés et des dirigeants des institutions et des organismes compétents, ainsi que sur des observations directes, des évaluations techniques et un examen des documents pertinents.

Titre: Explaining the Decline in Border Crossings Since 1990
Auteur(s):Border Policy Research Institute, Western Washington University
Date: Février 2006
Sommaire: Ce rapport présente un modèle économétrique élaboré par Hodges ayant pour but de déterminer quels facteurs peuvent expliquer les habitudes des Canadiens en ce qui a trait aux passages frontaliers d’un jour qui ont eu lieu dans le compté Whatcom de 1990 à aujourd’hui. Ses recherches indiquent que le 11 septembre a changé de façon importante le comportement des voyageurs canadiens, à un tel point que certains facteurs dominants avant le 11 septembre, y compris le taux de change et les prix des vêtements et du lait, ne sont plus aussi importants. D’autres facteurs, comme le prix du carburant et le salaire des Canadiens, ont un plus grand pouvoir explicatif depuis le 11 septembre.

Titre: The Safe, Accountable, Flexible, Efficient Transportation Equity Act: A Legacy for Users (SAFETEA-LU)
Auteur(s): Department of Transportation des É.-U., Federal Highway Administration
Date: Août 2005
Sommaire: Ce lien vous mènera directement à la loi fédérale réautorisée sur les transports des États-Unis. La SAFETEA-LU autorise les programmes fédéraux de transport terrestre des États-Unis pour les routes, la sécurité des routes et le transport en commun pendant la période quinquennale de 2005 à 2009.

Titre: Effets cumulatifs des programmes américains de surveillance des importations à la frontière canado-américaine sur l’industrie du camionnage
Auteur(s): DAMF Consultants en collaboration avec L.P Tardif and Associates
Date: Mai 2005
Sommaire: Transports Canada, le ministère des Transports de l’Ontario et la Fédération des chambres de commerce du Québec, en collaboration avec le ministère des Transports du Québec, ont commandé conjointement une étude permettant au gouvernement fédéral, ainsi qu’aux partenaires des provinces et de l’industrie, de mieux comprendre les effets cumulatifs des programmes américains de surveillance des importations à la frontière canado-américaine. Les ministères des transports du Nouveau-Brunswick et du Manitoba, ainsi que deux associations de l’industrie, l’Alliance canadienne du camionnage et l’Association professionnelle des routiers autonomes du Canada, ont aussi participé à cette étude.

Titre: Building a North American Community
Auteur(s): Council on Foreign Relations
Date: Mai 2005
Sommaire: Dans ce rapport, un groupe éminent d’experts canadiens, mexicains et américains se penche sur des questions clés qui exigent plus de collaboration dans l’ensemble du continent, notamment en matière d’économie, de politique de réglementation, de sûreté, d’écart de développement et d’établissements trinationaux. Le groupe propose une vision concernant la relation entre les trois pays au cours des dix prochaines années. Le rapport recommande un seul espace économique multipliant les possibilités économiques pour toutes les personnes dans la région, et l’établissement d’une zone de sûreté protégeant la région des menaces externes tout en facilitant le passage légitime des biens, des personnes et du capital.

Titre: Border Security and Canada-US Integration: Toward a Research Policy Agenda: A Symposium at Western Washington University Summary of Proceedings
Auteur(s): -
Date: Avril 2005
Sommaire: Ce symposium d’un jour avait pour but d’examiner les conséquences des nouvelles mesures de sûreté sur les fonctions frontalières, la gestion et l’intégration économique dans le contexte Canada-É.-U. Le symposium a réuni des spécialistes provenant du gouvernement et d’entreprises pour échanger des idées avec des experts universitaires au sujet de questions importantes ayant une incidence sur la frontière Canada-É.-U. Un objectif principal du symposium était la détermination de sujets de recherche importants à la politique frontalière publique. Ces sujets sont énumérés à la suite des résumés de chaque présentation de conférence.

Titre: Cost of Border Delays to the United States Economy
Auteur(s): Ontario Chamber of Commerce Border and Trade Development Committee
Date: Avril 2005
Sommaire: Ce rapport se veut un suivi de l’étude de 2004 menée par l’OCC. Le rapport de 2005 examine les effets du coût des retards à la frontière sur l’économie américaine. Le rapport estime que les É.-U. absorbent jusqu’à 40 p. 100 du coût actuel des retards à la frontière.

Titre: The Jobs Tunnel: The Economic Impact of Adequate Border Crossing Infrastructure
Auteur(s): Michael Belzer
Date: Novembre 2004
Sommaire: La présente étude a été commandée par le Detroit River Tunnel Partnership et elle vise le corridor Windsor-Detroit. Elle contient des renseignements sur le coût économique de ne rien faire relativement à la capacité du franchissement international dans le corridor, et porte sur des questions économiques, notamment dans le secteur de la production automobile.

Titre: Fixing the Potholes in North American Transportation Systems Choices, vol. 10, n^o 8, Institut de recherche en politiques publiques
Auteur(s): Norman Bonsor
Date: Août 2004
Sommaire: Dans ce rapport, on prétend que les retards importants aux principaux postes frontaliers ont fait passer les coûts de transport bien au-delà d’un niveau efficace. Le rapport laisse entendre que trois secteurs ont instamment besoin d’être examinés pour mettre fin aux retards coûteux que subissent les camions à la frontière : infrastructure, systèmes de traitement et niveaux de dotation.

Titre: Cost of Border Delays to Ontario
Auteur(s): Ontario Chamber of Commerce Border and Trade Development Committee
Date: Mai 2004
Sommaire: Ce rapport quantifie les coûts des retards à la frontière sur l’économie de l’Ontario, et examine l’impact des retards sur la production, les recettes, l’investissement, le tourisme et l’industrie automobile de la province.

Titre: The U.S.-Canada Border: Cost Impacts, Causes, and Short to Long Term Management Options
Auteur(s): John C. Taylor et Douglas Robideaux
Date: Mai 2003
Sommaire: Ce rapport résume les résultats d’un projet de recherche qui visait à estimer les coûts du temps de transit et de l’incertitude au poste frontalier, et d’autres coûts liés à la frontière, ainsi que leurs conséquences sur les économies américaine et canadienne. L’étude cherchait aussi à comprendre les répercussions immédiates engendrées après le 11 septembre.

Titre: Evaluation of Travel Time Methods to Support Mobility Performance Monitoring: FY 2001 Synthesis Report
Auteur(s): Texas Transportation Institute
Date: Avril 2002
Sommaire: À la demande de la Federal Highway Administration des É.-U., le Texas Transportation Institute a entrepris un projet en 2001 qui portait sur la mesure du temps qu’il faut aux camions pour traverser la frontière. Le projet cherchait à découvrir quelles parties du processus du passage pouvaient être améliorées par les organismes de transport locaux et étatiques, et il a déterminé une mesure de référence pour les retards enregistrés au poste frontalier pour les véhicules commerciaux à sept passages frontaliers distincts, dont quatre sont situés sur la frontière canado- américaine.

Titre: 2000 IMTC Cross-Border Trade and Travel Study Final Report. International Mobility and Trade Corridor Project
Auteur(s): Cambridge Systematics Inc.
Date: Septembre 2001
Sommaire: Le International Mobility and Trade Corridor Project (IMTC) est une coalition canado-américaine d’organismes gouvernementaux et d’entreprises qui détermine et fait la promotion des améliorations à la mobilité et à la sûreté des quatre postes frontaliers entre le comté de Whatcom de l’État de Washington et le Lower Mainland de la Colombie-Britannique. Ces quatre postes frontaliers portent le nom de Cascade Gateway. La Cross-Border Trade and Travel Study de l’IMTC a été achevée en 2001 à titre de réponse au besoin cerné par les participants de l’IMTC d’avoir des données pertinentes à jour pour le Cascade Gateway.